ACTUALITÉS

  • L'équipe MIFA

Le MIFA au rapport - Mars 2021

Revenons sur l’activité de vos élu(e)s de ce mois de mars !


CONSEIL DE FACULTÉ DE DROIT

Après avoir approuvé le compte rendu du Conseil de novembre 2020, des questions financières ont été abordées : des demandes de subventions d’associations étudiantes ainsi que le rapport financier de la Faculté.


Dans le cadre du renouvellement du contrat quinquennal (qui occupe la majeure partie des Conseils en ce moment), nous avons approuvé les fiches évaluant et décrivant les futures formations de la Faculté.


Tous les cinq ans, l’Université doit renouveler l’accréditation (ou la validation) de ces formations pour les cinq prochaines années. Il s’agit d’un très lourd travail mené par les équipes des Facultés et de l’Université. Le rôle des Conseils est de discuter puis d’approuver les fiches complétées dans ce cadre.


Un certain nombre de maquette de formations ont également évolué, comme pour les masters de droit international et droit européen, le master relations internationales, la licence de droit et la licence bi-disciplinaire droit et science politique. Ces changements entreront en vigueur à la rentrée 2022.


Pour la licence de droit, la modification entraine la suppression des TD d’introduction à la science politique ainsi que l’augmentation du nombre de séances en droit constitutionnel et droit civil (de cinq à sept) au premier semestre. Nous avons proposé le rééquilibrage des coefficients entre l’épreuve de science politique et les épreuves de droit constitutionnel et droit civil. Malheureusement, ce n’est pas possible du fait du portail en place au premier semestre (qui vous permet de choisir option gestion, langues, droit…).


Le Conseil a adopté un certain nombre de règlements pour des formations et des conventions entre établissement : master 2 LLM, master droit des affaires et fiscalité, double diplôme avec Essex, avec Grenade, avec Munster.


Deux projets prennent également forment au sein de la Faculté. D’une part, la création prochaine d’un master droit de l’énergie et d’autre part la mise en place d’un atelier de méthodologie juridique à destination des étudiants étrangers arrivant en master. Cet atelier sera composé d’un accueil en début d’année et d’un système de parrainages et de tutorat.


En fin de Conseil et après en avoir discuté avec les autres listes, nous avons alerté le Doyen sur les différences de notation qui pouvaient exister entre séries, voir même au sein d’une promotion et si les écarts de notation étaient regardés par le jury de fin de semestre. Le Doyen a exprimé sa volonté que ces questions soient étudiées au niveau de chaque équipe pédagogique (professeurs et chargés de TD), en harmonisant au mieux les évaluations des étudiants.


COMMISSION DE LA FORMATION ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE

Le mardi 23 mars, vos trois élu(e)s MIFA étaient présent(e)s à la CFVU. La question des dossiers d’accréditation des formations a de nouveau été abordée par la Commission.


Le bornage de l’année universitaire a subi des changements compte tenu de la situation actuelle : d’une part pour les périodes d’examens en droit ainsi qu'à l’IAE et d’autre part pour la période d’évaluation des bonifications de sport. La modification de la période d’examen permet aux examens de se tenir en présentiel tout en respectant les jauges imposées à l’Université.


À la suite, un bilan de la commission de la CVEC a été présenté. Il s’agit de la somme perçue par l’Université à la suite du paiement de 92€ par étudiant en début d’année. La commission CVEC finance les projets présentés par les services administratifs de l’Université et vise à financer des projets de vie de campus afin d’améliorer la qualité de vie étudiante. Ainsi, 36 projets ont été financés pour un montant total dépassant 240 000€. Toujours dans les subventions, cinq projets d’initiative d’associations étudiantes ont bénéficié d’un financement de la part du FSDIE Initiatives.


Une charte des associations était en projet mais son adoption a été repoussée par la commission en raison des défauts qu’elle comportait. Le projet devrait être étudié par l’ensemble des acteurs de la vie étudiante (associations, élus et service de la vie étudiante) avant d’être présenté de nouveau en Commission.


Dans le cadre du programme 2021 - Année solidaire, la Commission a adopté un nouveau dispositif d’urgence, le Dispositif Transport qui vise à prendre en charge les frais de transport exceptionnels lié à la situation extraordinaire, pour les mois de mars à juin 2021. Toutes les conditions d’éligibilité et la procédure pour bénéficier du dispositif sont à retrouver sur votre intranet.


CONSEIL ACADÉMIQUE

Le Conseil académique s’est tenu à la suite de la CFVU. L’ordre du jour comprenait deux sujets : la validation de nombreux procès-verbaux ainsi qu’une discussion concernant les dossiers d’accréditation des formations.


CONSEIL D'ADMINISTRATION

Une semaine plus tard, le mardi 30 mars, votre élue Camille Plumez participait au CA. Après avoir validé le procès-verbal du CA de février ainsi que les modalités de désignation des grands électeurs, le CA a également approuvé le retrait de la convention liant l’Université avec l’orchestre de chambre de Lyon (24 pour, 1 abstention, 5 contre).


De nouveau, le dossier d’accréditation a été approuvé à l’unanimité par le Conseil.


Le CA a nommé des représentants au sein de différents conseils documentaires : un représentant par UFR pour le conseil documentaire de l’Université, un représentant étudiant pour la bibliothèque inter-établissement Diderot.


Du côté administratif, la procédure de dons de jours de congés entre agents a été élargie et simplifiée dans sa mise en œuvre. Les statuts du service des sports ont évolué (les anciens dataient de 1975) afin de créer un poste de sous-directeur et de revoir la composition des Conseil des sports.


À la suite de la CFVU de la semaine précédente, le bornage de l’année universitaire a été confirmé.


Des conventions ont ensuite été abordées : l’une pour la contribution de l’Université à la Communauté d’Universités et d’Établissements de Lyon et de nombreuses autres pour information dans divers domaines pédagogiques (culture, doctorats, recherche…).


N’hésitez pas à nous contacter,


À très bientôt,


L'équipe MIFA

8 vues0 commentaire

Posts récents

Voir tout